RÈGLEMENT

GÉNÉRALITÉS :

La société Signature TransCanada Inc., domiciliée au 75 Blvd des Châteaux, Suite 322, à Blainville, province de Québec, au Canada, organise :

Du 5 Septembre au 21 Septembre 2024, le Challenge TransCanada Côte Atlantique.

Du 20 Septembre au 5 Octobre 2024, le Challenge TransCanada Côte Pacifique.

Du 5 Septembre au 5 Octobre 2024, le Challenge TransCanada Côte À Côte.

Un Challenge TransCanada est une balade Grand Tourisme réservée aux voitures dont la première date de mise en circulation se situe entre le 1er Janvier 1945 et le 31 Décembre 1993.

Les Challenges TransCanada ont pour finalité de permettre à des propriétaires de véhicules anciens de faire rouler et mettre en valeur leurs véhicules, sans notion de compétition ou d’épreuve sportive avec des conditions routières et de sécurité optimales.

Les Challenges TransCanada se veulent promouvoir la découverte du patrimoine paysager, naturel, faunique, culturel et historique du Canada. Tout est organisé de façon à ce que chaque participant, à bord de son véhicule, puisse effectuer un parcours prédéterminé, en se créant des souvenirs indélébiles.

Les Challenges TransCanada se déroulent sur des routes ouvertes au public, dans le respect du Code de la route du Canada, ne fait l’objet d’aucun classement particulier et ne donne aucune priorité ou privilège à ses participants vis à vis des autres usagers de la route.

DÉROULEMENT :

Les Challenges TransCanada se déroulent uniquement au Canada, pour une période moyenne de 15 jours et sur une distance d’environ 5000 Km. Le Challenge TransCanada Côte À Côte regroupant 2 Challenges sera deux fois plus important dans le temps et en distance.

Chaque parcours est continuellement parsemé d’activités touristiques, de découvertes, de dégustations de cuisines locales et d’autres points d’intérêt.

Un Challenge TransCanada 2024 est une balade à itinéraire secret, que les équipages découvriront au fur et à mesure de leurs avancées sur les routes des différentes provinces canadiennes. Un itinéraire qui sera dévoilé au moment du départ, en s’affichant, dans les véhicules, sur un support informatique fourni préalablement aux équipages par l’Organisation. Un équipement qui sera aussi un moyen facile et rapide d’être en contact avec l’Organisation, son Assistance Mécanique ou son Assistance Médicale et un moyen de communication efficace, rapide et fiable, si une information devait être diffusée en urgence à un équipage.

OBLIGATIONS DE L’ÉQUIPAGE :

Toute personne qui compose un équipage et qui sera amenée à conduire un véhicule participant à un Challenge TransCanada 2024, devra fournir une attestation sur l’honneur qu’elle est titulaire d’un permis de conduire en cours de validité, et, pour certains pays, ayant au moins un point d’aptitude à conduire.

L’équipage doit respecter en tout temps le Code de la Route en vigueur au Canada. Il est personnellement responsable de tous les procès-verbaux et les constats d’infraction qui lui seraient remis.

L’équipage doit impérativement prendre le départ de chaque étape et se conformer à son horaire de départ mais aussi aux plages horaires qui lui seront transmises pour les activités ou les repas.

L’équipage assume toutes les conséquences à un manquement de ponctualité.

L’équipage a l’obligation d’installer dans son véhicule, à chaque départ, le système informatique qui lui permettra de connaître l’itinéraire à suivre et le retirer à chaque arrivée.

L’équipage est le seul responsable de l’approvisionnement de son véhicule en essence et huile.

L’équipage devra se conformer aux instructions reçues de l’Organisation de la TransCanada 2024 et à utiliser certaines pétrolières.

L’équipage reconnait l’autorité de l’Organisation de la TransCanada 2024, et accepte le fait que toutes décisions prises par l’Organisation de la TransCanada 2024 sont finales et sans appel.

L’équipage reconnait avoir pris connaissance que l’Organisation de la TransCanada 2024 sanctionnera tous comportements abusifs et déplacés, annulera le départ de tout véhicule dont elle jugera que l’équipage s’apprêterait à conduire avec des facultés affaiblies et se réserve le droit d’exclure un équipage de la TransCanada 2024.

En cas de report ou d’annulation de la TransCanada 2024 et quelle qu’en soit la raison, le montant payé par l’équipage lui sera intégralement remboursé, à l’exclusion de toute autre forme de dédommagement ou d’indemnisation. La TransCanada 2024 remboursera le montant reçu en dollars canadiens et ne tiendra pas compte de la fluctuation éventuelle des monnaies.

Tout équipage doit accepter tous les différents paramètres de la TransCanada 2024 qui sont repris dans les différents chapitres et s’engage à s’y conformer.

ÉQUIPEMENTS REQUIS POUR LES VÉHICULES :

À la livraison du véhicule au port de départ, l’Organisation de la TransCanada 2024 demandera de voir le certificat d’immatriculation original du véhicule et une attestation d’assurance, en cour de validité, confirmant que le véhicule est assuré adéquatement pour rouler au Canada jusqu’au 10 Octobre 2024 inclusivement. 

À la livraison du véhicule au port de départ, des vérifications seront faites et porteront essentiellement sur le bon état des pneumatiques, le bon état du pare-brise, l’éclairage général du véhicule, la présence d’un cric et d’une roue de secours ainsi que la conformité à la législation en matière d’émission de bruit. À défaut, le véhicule ne pourra pas être expédié et son équipage déclaré exclu de la TransCanada 2024.

L’Organisation de la TransCanada 2024 fournira à chaque équipage deux plaques (type plaques de rallye) que l’équipage devra fixer sur son véhicule. Une plaque est à installer visiblement à l’avant du véhicule et la seconde à l’arrière du véhicule. Les plaques de la TransCanada 2024 ne doivent pas cacher, même partiellement, les plaques d’immatriculation officielles du véhicule. 

L’Organisation de la TransCanada 2024 fournira à chaque équipage une petite plaque équipée de ventouses, avec le numéro qui aura été attribué au véhicule. Cette petite plaque devra être installée à l’intérieur de la vitre latérale arrière du côté de la circulation. Elle devra toujours être visible et installée adéquatement tant que le véhicule sera engagé dans la TransCanada 2024. En cas d’abandon, l’équipage devra la remettre à l’Organisation de la TransCanada 2024

DÉPART DES ÉTAPES :

Pendant toute la durée des Challenges de la TransCanada 2024, les ordres de départ seront définis par l’Organisation de la TransCanada 2024 et communiqués aux équipages, la veille, à la fin de leur étape journalière.

Les départs seront échelonnés avec une séquence d’une minute. L’Organisation de la TransCanada 2024 se réserve le droit de modifier cette séquence de départ pour répondre à certaines circonstances ou à certaines situations.

Lors d’une activité au programme de la TransCanada 2024, chaque équipage sera avisé, à son arrivée sur le site de l’activité, de son heure à laquelle il devra repartir.

IMMOBILISATION, ABANDON :

Si un quelconque problème survenait sur un véhicule participant qui forcerait son immobilisation, l’Assistance Mécanique de la TransCanada interviendrait avec une unité de services et, le cas échéant, assurera son remorquage vers un garage local, référencé et affilié à la TransCanada.

Sous la seule autorité de l’équipage, la réparation aura lieu au garage. Les coûts de la réparation et les coûts des pièces détachées, seront à la charge de l’équipage.

Si le véhicule est immobilisé à plus de 100Km du lieu de la fin de l’étape de la journée ou qu’un bras de mer, un fleuve, le sépare du lieu de la fin de l’étape de la journée, l’équipage sera logé proche du garage et en assumera les coûts.

Si le véhicule est immobilisé à moins de 100Km du lieu de la fin de l’étape de la journée sans qu’un bras de mer, un fleuve, le sépare du lieu de la fin de l’étape de la journée, l’équipage pourra décider d’être logé proche du garage et en assumer les coûts ou de rejoindre, avec le véhicule d’Assistance Mécanique, l’hébergement d’étape initialement prévu. L’Organisation de la TransCanada 2024 se chargera, le lendemain, de ramener l’équipage vers son véhicule et de l’assister.

Si le véhicule ne peut pas se présenter au départ de l’étape prévue 48 heures après son immobilisation, le véhicule sera retiré de la TransCanada. L’équipage aura 2 possibilités :

A) De continuer à suivre la TransCanada, en louant un véhicule dont il assumera les coûts.

B) De quitter la TransCanada.

Si l’équipage décide de quitter la TransCanada 2024, l’Organisation s’occupera du rapatriement de l’équipage vers le premier aéroport canadien qui offrira une liaison vers l’aéroport de destination de l’équipage. Les frais de changement des billets d’avion seront à la charge de l’équipage.

Les frais d’approche du véhicule du lieu de son immobilisation vers la zone de départ pour son expédition maritime retour, seront à la charge de l’équipage.

Il n’y aura aucun remboursement qui sera accordé suite à l’abandon d’un équipage ou si un équipage est exclu de la TransCanada 2024, quelque soit le moment de l’abandon ou de l’exclusion.

DIVERS :

L’Organisation de la TransCanada 2024 se réserve le droit d’apporter des modifications au présent règlement ainsi qu’à l’agenda des Challenges proposés.

L’Organisation se réserve le droit d’arrêter et d’annuler, un ou les 2 Challenges TransCanada 2024 partiellement ou totalement, à tout moment, si des circonstances l’exigent.

Le support informatique est prêté à l’équipage qui en aura donc la garde et la responsabilité pendant toute sa participation à la TransCanada 2024. La perte ou un bris volontaire ou majeur de cet équipement sera facturé à l’équipage 1500,- CAD (Dollars Canadiens).

L’attribution des numéros se fait par ordre d’arrivée des inscriptions à la TransCanada 2024. Les numéros seront dévoilés le jour de la réception des véhicules par les équipages, au Canada.